Conseil communautaire du 16 Septembre 2025

2025.09.16.01 Dissolution du Syndicat Mixte du Grand Site Salagou-Cirque de Mourèze (pdf, 377,26 ko) 2025.09.16.02 Participation de la CCC au co-financement de l'étude de l'échangeur Nord réalisée par la CEREMA (pdf, 272,75 ko) 2025.09.16.03 FPIC - Modalité de répartition 2025 (pdf, 310,31 ko) 2025.09.16.04 Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux - Affectation des subventions d'investissement (pdf, 243,44 ko) 2025.09.16.05 Approbation des modifications du tableau des effectifs (pdf, 344,64 ko) 2025.09.16.06 Instauration d'un régime d'équivalence de rémunération des personnels animateur - mini séjours avec nuitées (pdf, 256,86 ko) 2025.09.16.07 Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires heures de nuit, de week-end et de jours fériés (pdf, 384,39 ko) 2025.09.16.08 Instauration de la rémunération des heures complémentaires (pdf, 247,75 ko) 2025.09.16.09 Avis sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Canet (pdf, 287,74 ko) 2025.09.16.10 PIG du Département de l'Hérault - Attributions de subventions et prorogation d'une subvention (pdf, 293,21 ko) 2025.09.16.11 Pacte territorial Hérault Rénov - Attributions de subventions (pdf, 373,53 ko) 2025.09.16.12 Gouvernance des attributions - Lancement de la démarche (pdf, 275,01 ko) 2025.09.16.13 Convention entre la Région-le Groupement d'Actions Locales LEADER et les structures intercommunales-aides économiques (pdf, 392,59 ko) 2025.09.16.14 CFE - Exonération en faveur des jeunes entreprises innovantes (JEI) (pdf, 249,07 ko) 2025.09.16.15 Aide à la location en faveur de l'implantation d'un commerce de soins de beauté DERMO AB BEAUTY (pdf, 493,91 ko) 2025.09.16.16 Aide à la location en faveur de l'implantation d'un commerce d'alimentation générale EPICETOUT - EPICERIE L'ASPIRANAISE (pdf, 499,94 ko) 2025.09.16.17 Aide à la location en faveur de la reprise d'un commerce d'alimentation générale LE PANIER FONTESOL (pdf, 500,60 ko) 2025.09.16.18 Candidature pour la reconnaissance Territoires Engagés pour la Nature 2025 - 2028 (pdf, 276,07 ko) 2025.09.16.19 Convention de partenariat entre la Communauté de communes et Gites de France (pdf, 486,20 ko) 2025.09.16.20 Convention de dépôt vente entre la CCC et les partenaires de l'Office de Tourisme (pdf, 516,34 ko)