Décisions du Bureau communautaire 2025
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2025-01B-2022-37B-Attribution-de-lots-travaux-de-réhabilitation-du-théâtre-le-Sillon
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2025-02B-2022-37B-Déclaration-sans-suite-lots-14-et-15-1
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2025-03B-Marché-n°2022-37-Passation-d'avenants-dans-le-cadre-de-l'operation-réhab-du-théâtre
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2025-04B-Marché-n°2022-37B-Attribution-du-lot-17-Tentures-de-scène
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2025-05B-Marché-Subséquent-n°22-Avenant-n°1-Travaux-de-renouvellement-des-réseaux-d'eaux-Clermont
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2025-06B-Approbation-de-trois-conventions-de-partenariat-pour-l'organisation-de-spectacles
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2025-07B-Demande-de-subventions-Base-de-Plein-Air-Salagou-programme-LEADER
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2025-08B-Demande-de-subventions-Service-Réseau-des-Bibliotheques
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2025-09B-March2-Subs2quent-n°19-Avenant-n°1-Travaux-de-renouvellement-du-réseau-AEP-Cabrieres
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2025-10B-Approbation-d'une-convention-de-partenariat-entre-la-CCC-et-Saint-Felix-de-Lodez
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2025-11B-Approbation-d'une-convention-entre-la-commune-de-Paulhan-et-la-CCC-Spectacle
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2025-12B-Modification-du-reglement-intérieur-accueils-de-loisirs-périscolaires-et-extrascolaires
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2025-13B-Marché-n°2022-37-Attribution-du-lot-Eclairage-de-scène-Sonorisation-video
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2025-14B-Eau-et-Assainissement-Avenant-n°1-au-marché-subséquent-n°23-Travaux-de-canalisation
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2025-15B-Approbation-d'une-convention-de-partenariat-entre-la-CCC-et-Lacoste-Spectacle
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2025-16B-Approbation-d'une-convention-relative-à-la-mise-à-disposition-de-matériels-scéniques-Département
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2025-17B-Vente-de-matériel-d'occasion-de-la-Base-de-plein-air-du-Salagou
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2025-18B - Marche n°2022-21 Lot 1 - Avenant n°1 - Traitement et le transport des boues
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2025-19B - Approbation de deux conventions de partenariat pour l'organisation de spectacles
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2025-20B - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase communal de Clermont
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2025-21B - Approbation d'une permission de voirie sur la parcelle 12-5b de la ZAC de la SALAMANE
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2025-22B - 2024-20 Attribution Gestion de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage
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2025-23B - Demande de subvention au titre de l'Appel A Projet de l'Office Français de la Biodiversité (OFB)
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2025-24B - Convention de mise à disposition d'un terrain communal auprès du service jeunesse CCC-CANET
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2025-25B - Avenant à la convention de partenariat entre l'Agence Départementale d'Information sur le logement et la CCC
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2025-26B - Accord Cadre 2020-14 MS n°24 Avenant n°1 Travaux de renouvellement du réseau AEP Tranche 1 et 2 Octon
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2025-27B - Accord Cadre 2020-14 MS n°26 Avenant n°1 Travaux de renouvellement des réseaux EU et AEP Nébian
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2025-28B - Marché n°2022-07 Avenant n°1 Réalisation de travaux exploitation des réseaux AEP et EU Péret
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2025-29B - Marché n°2021-08 Avenant n°1 Réalisation de travaux de curage des stations de traitement des eaux par lagunage
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2025-30B - Marché n°2022-37 Passation d'un avenant Travaux de renovation du théâtre le Sillon Lot 1 Gros-oeuvre PEYRE
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2025-31B - Vente de 2 ordinateurs iMac 27 pouces
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2025-32B - Attribution d'une subvention à l'Association QQOA pour le Festival l'Alhambra Festi 2025
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2025-33B - Attribution d'une subvention pour le Festival de Mourèze 2025
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2025-34B - Attribution d'une subvention pour le Festival Salagou en scène 2025
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2025-35B - Passation d'un protocole transactionnel portant sur la résiliation des marchés n°2022-38 et n°2022-42
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2025-36B - Schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage 2018-2024 de l'Hérault
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2025-37B - Approbation du règlement du concours de nouvelles l'Encre du crime
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2025-38B - Approbation d'une convention de partenariat entre la CCC et Aspiran pour des représentations scolaires
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2025-39B - Approbation d'une convention de partenariat entre la CCC et Lieuran-Cabrières - spectacle
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2025-40B - Approbation d'une convention de partenariat entre la CCC et Valmascle - spectacle
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2025-41B - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées dans le cadre de l'organisation de spectacles
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2025-42B - Convention de partenariat 2025 avec l'ARIAC et attribution d'une subvention de fonctionnement
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2025-43B - Convention d'utilisation de locaux et d'équipements scolaires des collèges départementaux 2024-2025
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2025-44B - Acquisition d'un véhicule - BOM au service collecte
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2025-45B - Attribution d'une subvention à ACA²P pour le report de la Foire des Couleurs le 6 juillet 2025
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2025-46B - Maisons de la CCC - France Services - Demande de subventions - Fonctionnement 2025
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2025-47B - Attribution d'une subvention pour l'action référent justice 2025 à la Maison Locale des Jeunes du Coeur d'Hérault
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2025-48B - Marché n°2025-01 Avis passation d'1 avenant marché de travaux aménagement et mise en exploitation du forage Péret
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2025-49B - Marché Subséquent n°25 - Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU sur la commune Ceyras
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2025-50B - Marché n°2022-05 Passation d'un avenant marché de fourniture de repas en liaison froide
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2025-51B - Convention de partenariat avec l'association La locomotrice - Renouvellement 2025
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2025-52B - Approbation de la convention de mise à disposition d'un terrain à des fins d'activités de loisirs
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2025-53B - Convention de mise à disposition de locaux communaux entre Clermont et la CCC restauration pôle loisirs Clermont
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2025-54B - Approbation du règlement intérieur de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage
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2025-55B - Convention de prêt d'un bateau à moteur pour la période estivale à la commune de Clermont l'Hérault
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2025-56B - Modification du règlement Intérieur du Centre Aquatique du Clermontais
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2025-57B - Modification du règlement intérieur de la piscine Intercommunale de Paulhan
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2025-58B - Marché n°2025-09 Attribution du marché pour la fourniture de carburant à la pompe
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2025-59B - Demande de subvention - Organisation de la Semaine d'Information sur la Sante Mentale
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2025-60B - Convention de partenariat entre la CCC et Moureze pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle
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2025-61B - Convention de partenariat entre la CCC et Canet pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle
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2025-62B - Convention de partenariat entre la CCC et Nebian pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle
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2025-63B - Convention de partenariat entre la CCC et Fontes pour l'accueil et l'organisation d'une balade spectacle
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2025-64B - Convention entre Brignac et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE
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2025-65B - Convention entre Fontes et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE
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2025-66B - Convention entre Nebian et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE
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2025-67B - Convention entre Paulhan et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE
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2025-68B - Convention entre St Felix et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE
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2025-69B - Convention de partenariat entre la CCC et Péret pour l'accueil et l'organisation d'une manifestation
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2025-70B - Convention de partenariat entre la CCC et St-Félix-de-Lodez pour l'accueil et l'organisation de spectacles
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2025-71B - Convention entre Octon et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP
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2025-72B - Convention entre Paulhan et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP
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2025-73B - Convention entre Péret et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP
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2025-74B - Convention entre St Félix et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP
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2025-75B - Convention relative à la constitution du groupement de commandes pour une mission AMO restauration collective
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2025-76B - Convention de partenariat entre la CCC et Lacoste pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle
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2025-77B - Convention de partenariat entre la CCC et Paulhan pour l'accueil et l'organisation de spectacles
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2025-78B - Convention de partenariat entre la CCC et Cabrières pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle
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2025-79B - Convention de partenariat entre la CCC et Villeneuvette pour l'accueil et l'organisation de spectacles
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2025-80B - Convention de partenariat entre la CCC et Usclas d'Hlt pour l'accueil et l'organisation de spectacles
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2025-81B - Attribution du marché 2025-08-Travaux de requalification des Tanes Basses-Jonction Rue Chasselas Centre commercial
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2025-82B - Convention de partenariat entre la CCC et de Péret pour l'accueil et l'organisation de spectacles
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2025-83D - Convention de partenariat entre la CCC et d'Octon pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle
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2025-84B - Demande de subventions-Programmation 2026 du Théâtre le Sillon et Actions Artistiques et Culturelles 2026
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2025-85B - Demande de subventions au titre du dispositif Eco-chèque mobilité Collectivités pour l'acquisition d'un véhicule électrique
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2025-86B - Marché 2024-25 Passation avenant relatif au marché transports pour accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires 2025-2028
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2025-87B - Marché 2025-11 - Attribution du marché relatif aux prestations d'assurances
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2025-88B - Marché 2025-09 - Fourniture de carburant à la pompe - Passation d'un avenant n°1
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2025-89B - Convention d'occupation temporaire entre la CCCC et M. Antoine MARTINEZ-Travaux de requalification de la rue des Chasselas
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2025-90B - Charte du Réseau des Bibliothèques
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2025-91B - Convention de partenariat entre la CCC et Aspiran pour l'accueil et l'organisation de résidences et représentations scolaires
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2025-92B - Convention de partenariat entre la CCC et Octon pour l'accueil et l'organisation d'une représentation scolaire
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2025-93B - Convention entre Paulhan et la CCC relative à la mise a disposition de la salle des fêtes pour le RPE
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2025-94B - Convention de mise à disposition d'un local entre la CCC et l'IFAC
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2025-95B - Convention de servitude d'une ligne électrique souterraine dans le périmètre de la ZAE LA BARTHE entre la CESML et la CCC
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2025-96B - Convention de partenariat entre la CCC et Clermont l'Hlt pour l'accueil et l'organisation de spectacles
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2025-97B - Convention de partenariat entre la CCC et Péret pour l'accueil et l'organisation d'une representation scolaire
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2025-98B - Convention de prestation de service avec l'Ecole des Parents et des Educateurs de l'Hérault et la CCC
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2025-99B - 2025-13 Attribution du marché de transport traitement et déshydratation des boues
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2025-100B - 2025-06 Attribution du marché aux curages ITV et OPR sur réseaux d'eau et assainissement
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2025-101B - Contrats de cession de droits d'auteur - Madame Arlette RIVES et Madame Lou SOMPAIRAC
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2025-102B - Convention de partenariat pour l'organisation d'une journée de sensibilisation à la pierre sèche
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2025-103B - Demande de subventions Programme LEADER Favoriser la mobilité durable en Salagou Coeur d'Hérault
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2025-104B - Demande de subventions Action 3e édition du Palmarès des Cuvées du Salagou Coeur d'Hérault 2026
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2025-105B - Demande de subventions auprès de l'EPF pour financer le volet Foncier des études réalisées dans le cadre du PLH
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2025-106B - Demande de subvention au titre du dispositif Eco-chèque mobilité Collectivités pour l'acquisition d'un véhicule électrique
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2025-107B - Admission en non-valeur produits irrécouvrables reprise provisions pour risques sur l'exercice 2025 Budget annexe Régie Eau
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2025-108B - Admission en non-valeur produits irrécouvrables reprise provisions pour risques sur l'exercice 2025 Budget Régie assainissement
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2025-109B - Attribution du marché n°2025-16 - Equipements de deshydratation des boues STEP de Clermont
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2025-110B - Approbation du règlement 2026 du Palmarès Des Vins - Cuvées Salagou Coeur d'Hérault
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2025-111B - Cession de bacs usagés
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2025-112B - Convention de mise à disposition temporaire du site de l'Ensemble scolaire Saint-Guilhem à Clermont l'Hérault
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2025-113B - Convention de mise à disposition de vélos par la CCC au profit des écoles du Clermontais
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