Décisions du Bureau communautaire 2025

2025-01B-2022-37B-Attribution-de-lots-travaux-de-réhabilitation-du-théâtre-le-Sillon (pdf, 121,34 ko) 2025-02B-2022-37B-Déclaration-sans-suite-lots-14-et-15-1 (pdf, 125,34 ko) 2025-03B-Marché-n°2022-37-Passation-d'avenants-dans-le-cadre-de-l'operation-réhab-du-théâtre (pdf, 120,19 ko) 2025-04B-Marché-n°2022-37B-Attribution-du-lot-17-Tentures-de-scène (pdf, 133,57 ko) 2025-05B-Marché-Subséquent-n°22-Avenant-n°1-Travaux-de-renouvellement-des-réseaux-d'eaux-Clermont (pdf, 124,91 ko) 2025-06B-Approbation-de-trois-conventions-de-partenariat-pour-l'organisation-de-spectacles (pdf, 587,90 ko) 2025-07B-Demande-de-subventions-Base-de-Plein-Air-Salagou-programme-LEADER (pdf, 125,47 ko) 2025-08B-Demande-de-subventions-Service-Réseau-des-Bibliotheques (pdf, 112,80 ko) 2025-09B-March2-Subs2quent-n°19-Avenant-n°1-Travaux-de-renouvellement-du-réseau-AEP-Cabrieres (pdf, 129,13 ko) 2025-10B-Approbation-d'une-convention-de-partenariat-entre-la-CCC-et-Saint-Felix-de-Lodez (pdf, 269,52 ko) 2025-11B-Approbation-d'une-convention-entre-la-commune-de-Paulhan-et-la-CCC-Spectacle (pdf, 221,53 ko) 2025-12B-Modification-du-reglement-intérieur-accueils-de-loisirs-périscolaires-et-extrascolaires (pdf, 142,34 ko) 2025-13B-Marché-n°2022-37-Attribution-du-lot-Eclairage-de-scène-Sonorisation-video (pdf, 117,09 ko) 2025-14B-Eau-et-Assainissement-Avenant-n°1-au-marché-subséquent-n°23-Travaux-de-canalisation (pdf, 120,72 ko) 2025-15B-Approbation-d'une-convention-de-partenariat-entre-la-CCC-et-Lacoste-Spectacle (pdf, 271,65 ko) 2025-16B-Approbation-d'une-convention-relative-à-la-mise-à-disposition-de-matériels-scéniques-Département (pdf, 519,65 ko) 2025-17B-Vente-de-matériel-d'occasion-de-la-Base-de-plein-air-du-Salagou (pdf, 226,99 ko) 2025-18B - Marche n°2022-21 Lot 1 - Avenant n°1 - Traitement et le transport des boues (pdf, 125,05 ko) 2025-19B - Approbation de deux conventions de partenariat pour l'organisation de spectacles (pdf, 406,79 ko) 2025-20B - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase communal de Clermont (pdf, 657,50 ko) 2025-21B - Approbation d'une permission de voirie sur la parcelle 12-5b de la ZAC de la SALAMANE (pdf, 109,31 ko) 2025-22B - 2024-20 Attribution Gestion de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage (pdf, 133,12 ko) 2025-23B - Demande de subvention au titre de l'Appel A Projet de l'Office Français de la Biodiversité (OFB) (pdf, 117,37 ko) 2025-24B - Convention de mise à disposition d'un terrain communal auprès du service jeunesse CCC-CANET (pdf, 262,15 ko) 2025-25B - Avenant à la convention de partenariat entre l'Agence Départementale d'Information sur le logement et la CCC (pdf, 209,73 ko) 2025-26B - Accord Cadre 2020-14 MS n°24 Avenant n°1 Travaux de renouvellement du réseau AEP Tranche 1 et 2 Octon (pdf, 122,71 ko) 2025-27B - Accord Cadre 2020-14 MS n°26 Avenant n°1 Travaux de renouvellement des réseaux EU et AEP Nébian (pdf, 124,83 ko) 2025-28B - Marché n°2022-07 Avenant n°1 Réalisation de travaux exploitation des réseaux AEP et EU Péret (pdf, 110,87 ko) 2025-29B - Marché n°2021-08 Avenant n°1 Réalisation de travaux de curage des stations de traitement des eaux par lagunage (pdf, 120,14 ko) 2025-30B - Marché n°2022-37 Passation d'un avenant Travaux de renovation du théâtre le Sillon Lot 1 Gros-oeuvre PEYRE (pdf, 134,56 ko) 2025-31B - Vente de 2 ordinateurs iMac 27 pouces (pdf, 139,44 ko) 2025-32B - Attribution d'une subvention à l'Association QQOA pour le Festival l'Alhambra Festi 2025 (pdf, 114,50 ko) 2025-33B - Attribution d'une subvention pour le Festival de Mourèze 2025 (pdf, 112,23 ko) 2025-34B - Attribution d'une subvention pour le Festival Salagou en scène 2025 (pdf, 112,27 ko) 2025-35B - Passation d'un protocole transactionnel portant sur la résiliation des marchés n°2022-38 et n°2022-42 (pdf, 669,42 ko) 2025-36B - Schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage 2018-2024 de l'Hérault (pdf, 314,95 ko) 2025-37B - Approbation du règlement du concours de nouvelles l'Encre du crime (pdf, 259,11 ko) 2025-38B - Approbation d'une convention de partenariat entre la CCC et Aspiran pour des représentations scolaires (pdf, 271,28 ko) 2025-39B - Approbation d'une convention de partenariat entre la CCC et Lieuran-Cabrières - spectacle (pdf, 287,25 ko) 2025-40B - Approbation d'une convention de partenariat entre la CCC et Valmascle - spectacle (pdf, 358,63 ko) 2025-41B - Conventions d'occupation temporaire de parcelles privées dans le cadre de l'organisation de spectacles (pdf, 315,82 ko) 2025-42B - Convention de partenariat 2025 avec l'ARIAC et attribution d'une subvention de fonctionnement (pdf, 364,93 ko) 2025-43B - Convention d'utilisation de locaux et d'équipements scolaires des collèges départementaux 2024-2025 (pdf, 324,93 ko) 2025-44B - Acquisition d'un véhicule - BOM au service collecte (pdf, 162,81 ko) 2025-45B - Attribution d'une subvention à ACA²P pour le report de la Foire des Couleurs le 6 juillet 2025 (pdf, 145,77 ko) 2025-46B - Maisons de la CCC - France Services - Demande de subventions - Fonctionnement 2025 (pdf, 146,24 ko) 2025-47B - Attribution d'une subvention pour l'action référent justice 2025 à la Maison Locale des Jeunes du Coeur d'Hérault (pdf, 141,94 ko) 2025-48B - Marché n°2025-01 Avis passation d'1 avenant marché de travaux aménagement et mise en exploitation du forage Péret (pdf, 359,25 ko) 2025-49B - Marché Subséquent n°25 - Travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU sur la commune Ceyras (pdf, 171,05 ko) 2025-50B - Marché n°2022-05 Passation d'un avenant marché de fourniture de repas en liaison froide (pdf, 160,18 ko) 2025-51B - Convention de partenariat avec l'association La locomotrice - Renouvellement 2025 (pdf, 276,81 ko) 2025-52B - Approbation de la convention de mise à disposition d'un terrain à des fins d'activités de loisirs (pdf, 287,29 ko) 2025-53B - Convention de mise à disposition de locaux communaux entre Clermont et la CCC restauration pôle loisirs Clermont (pdf, 386,13 ko) 2025-54B - Approbation du règlement intérieur de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage (pdf, 509,88 ko) 2025-55B - Convention de prêt d'un bateau à moteur pour la période estivale à la commune de Clermont l'Hérault (pdf, 323,78 ko) 2025-56B - Modification du règlement Intérieur du Centre Aquatique du Clermontais (pdf, 415,22 ko) 2025-57B - Modification du règlement intérieur de la piscine Intercommunale de Paulhan (pdf, 390,35 ko) 2025-58B - Marché n°2025-09 Attribution du marché pour la fourniture de carburant à la pompe (pdf, 179,87 ko) 2025-59B - Demande de subvention - Organisation de la Semaine d'Information sur la Sante Mentale (pdf, 456,64 ko) 2025-60B - Convention de partenariat entre la CCC et Moureze pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle (pdf, 355,10 ko) 2025-61B - Convention de partenariat entre la CCC et Canet pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle (pdf, 406,78 ko) 2025-62B - Convention de partenariat entre la CCC et Nebian pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle (pdf, 374,15 ko) 2025-63B - Convention de partenariat entre la CCC et Fontes pour l'accueil et l'organisation d'une balade spectacle (pdf, 399,32 ko) 2025-64B - Convention entre Brignac et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE (pdf, 270,94 ko) 2025-65B - Convention entre Fontes et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE (pdf, 276,37 ko) 2025-66B - Convention entre Nebian et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE (pdf, 276,23 ko) 2025-67B - Convention entre Paulhan et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE (pdf, 278,02 ko) 2025-68B - Convention entre St Felix et la CCC relative a la mise a disposition d'une salle pour le RPE (pdf, 273,48 ko) 2025-69B - Convention de partenariat entre la CCC et Péret pour l'accueil et l'organisation d'une manifestation (pdf, 366,96 ko) 2025-70B - Convention de partenariat entre la CCC et St-Félix-de-Lodez pour l'accueil et l'organisation de spectacles (pdf, 481,37 ko) 2025-71B - Convention entre Octon et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP (pdf, 271,62 ko) 2025-72B - Convention entre Paulhan et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP (pdf, 273,80 ko) 2025-73B - Convention entre Péret et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP (pdf, 290,50 ko) 2025-74B - Convention entre St Félix et la CCC - Mise à disposition d'une salle pour le LAEP (pdf, 291,94 ko) 2025-75B - Convention relative à la constitution du groupement de commandes pour une mission AMO restauration collective (pdf, 326,99 ko) 2025-76B - Convention de partenariat entre la CCC et Lacoste pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle (pdf, 356,13 ko) 2025-77B - Convention de partenariat entre la CCC et Paulhan pour l'accueil et l'organisation de spectacles (pdf, 405,30 ko) 2025-78B - Convention de partenariat entre la CCC et Cabrières pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle (pdf, 353,55 ko) 2025-79B - Convention de partenariat entre la CCC et Villeneuvette pour l'accueil et l'organisation de spectacles (pdf, 400,81 ko) 2025-80B - Convention de partenariat entre la CCC et Usclas d'Hlt pour l'accueil et l'organisation de spectacles (pdf, 353,46 ko) 2025-81B - Attribution du marché 2025-08-Travaux de requalification des Tanes Basses-Jonction Rue Chasselas Centre commercial (pdf, 295,02 ko) 2025-82B - Convention de partenariat entre la CCC et de Péret pour l'accueil et l'organisation de spectacles (pdf, 496,21 ko) 2025-83D - Convention de partenariat entre la CCC et d'Octon pour l'accueil et l'organisation d'un spectacle (pdf, 467,09 ko) 2025-84B - Demande de subventions-Programmation 2026 du Théâtre le Sillon et Actions Artistiques et Culturelles 2026 (pdf, 167,42 ko) 2025-85B - Demande de subventions au titre du dispositif Eco-chèque mobilité Collectivités pour l'acquisition d'un véhicule électrique (pdf, 163,82 ko) 2025-86B - Marché 2024-25 Passation avenant relatif au marché transports pour accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires 2025-2028 (pdf, 162,58 ko) 2025-87B - Marché 2025-11 - Attribution du marché relatif aux prestations d'assurances (pdf, 209,04 ko) 2025-88B - Marché 2025-09 - Fourniture de carburant à la pompe - Passation d'un avenant n°1 (pdf, 159,30 ko) 2025-89B - Convention d'occupation temporaire entre la CCCC et M. Antoine MARTINEZ-Travaux de requalification de la rue des Chasselas (pdf, 349,10 ko) 2025-90B - Charte du Réseau des Bibliothèques (pdf, 354,57 ko) 2025-91B - Convention de partenariat entre la CCC et Aspiran pour l'accueil et l'organisation de résidences et représentations scolaires (pdf, 362,68 ko) 2025-92B - Convention de partenariat entre la CCC et Octon pour l'accueil et l'organisation d'une représentation scolaire (pdf, 310,74 ko) 2025-93B - Convention entre Paulhan et la CCC relative à la mise a disposition de la salle des fêtes pour le RPE (pdf, 291,94 ko) 2025-94B - Convention de mise à disposition d'un local entre la CCC et l'IFAC (pdf, 255,36 ko) 2025-95B - Convention de servitude d'une ligne électrique souterraine dans le périmètre de la ZAE LA BARTHE entre la CESML et la CCC (pdf, 699,01 ko) 2025-96B - Convention de partenariat entre la CCC et Clermont l'Hlt pour l'accueil et l'organisation de spectacles (pdf, 480,38 ko) 2025-97B - Convention de partenariat entre la CCC et Péret pour l'accueil et l'organisation d'une representation scolaire (pdf, 360,71 ko) 2025-98B - Convention de prestation de service avec l'Ecole des Parents et des Educateurs de l'Hérault et la CCC (pdf, 274,71 ko) 2025-99B - 2025-13 Attribution du marché de transport traitement et déshydratation des boues (pdf, 185,98 ko) 2025-100B - 2025-06 Attribution du marché aux curages ITV et OPR sur réseaux d'eau et assainissement (pdf, 164,37 ko) 2025-101B - Contrats de cession de droits d'auteur - Madame Arlette RIVES et Madame Lou SOMPAIRAC (pdf, 467,16 ko) 2025-102B - Convention de partenariat pour l'organisation d'une journée de sensibilisation à la pierre sèche (pdf, 546,07 ko) 2025-103B - Demande de subventions Programme LEADER Favoriser la mobilité durable en Salagou Coeur d'Hérault (pdf, 257,81 ko) 2025-104B - Demande de subventions Action 3e édition du Palmarès des Cuvées du Salagou Coeur d'Hérault 2026 (pdf, 166,24 ko) 2025-105B - Demande de subventions auprès de l'EPF pour financer le volet Foncier des études réalisées dans le cadre du PLH (pdf, 163,30 ko) 2025-106B - Demande de subvention au titre du dispositif Eco-chèque mobilité Collectivités pour l'acquisition d'un véhicule électrique (pdf, 164,62 ko) 2025-107B - Admission en non-valeur produits irrécouvrables reprise provisions pour risques sur l'exercice 2025 Budget annexe Régie Eau (pdf, 184,39 ko) 2025-108B - Admission en non-valeur produits irrécouvrables reprise provisions pour risques sur l'exercice 2025 Budget Régie assainissement (pdf, 184,44 ko) 2025-109B - Attribution du marché n°2025-16 - Equipements de deshydratation des boues STEP de Clermont (pdf, 193,82 ko) 2025-110B - Approbation du règlement 2026 du Palmarès Des Vins - Cuvées Salagou Coeur d'Hérault (pdf, 351,32 ko) 2025-111B - Cession de bacs usagés (pdf, 166,99 ko) 2025-112B - Convention de mise à disposition temporaire du site de l'Ensemble scolaire Saint-Guilhem à Clermont l'Hérault (pdf, 269,18 ko) 2025-113B - Convention de mise à disposition de vélos par la CCC au profit des écoles du Clermontais (pdf, 278,61 ko)