Conseil communautaire du 01 Juillet 2025

2025.07.01.01 Approbation des comptes annuels de l'année 2024 de la SPLA Territoire 34 (pdf, 7,63 mo) 2025.07.01.02 Budget annexe Régie de l'eau - Décision Modificative n°1 (pdf, 245,90 ko) 2025.07.01.03 Action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux (pdf, 241,77 ko) 2025.07.01.04 Approbation de la convention d'entente intercommunale - CCC-Cazouls d'Hérault 2024-2025 (pdf, 573,29 ko) 2025.07.01.05 Approbation de la convention avec le CCAS de St Félix de Lodez (pdf, 359,94 ko) 2025.07.01.06 Approbation de la modification du Régime Indemnitaire (pdf, 1,15 mo) 2025.07.01.07 Approbation des modifications du tableau des effectifs (pdf, 343,53 ko) 2025.07.01.08 Mise à jour de la déliberation annuelle autorisant l'attribution de véhicules (pdf, 1,05 mo) 2025.07.01.09 Approbation de l'octroi d'un mandat au CDG 34 en vue de couvrir le risque santé des agents (pdf, 261,79 ko) 2025.07.01.10 Approbation des contrats d'engagement éducatif pour les fonctions d'animateurs -période estivale 2025 (pdf, 275,60 ko) 2025.07.01.11 Attribution d'une aide à la location en faveur de L'EPICERIE DU VISSOU dans le village de Cabrières (pdf, 416,92 ko) 2025.07.01.12 Attribution d'une aide à la location en faveur de l'ATELIER MOTO 454 à Clermont-l'Hérault (pdf, 416,42 ko) 2025.07.01.13 Révision du périmètre d'aide à la location en faveur des commerces ou activités artisanales - Canet (pdf, 563,17 ko) 2025.07.01.14 Révision du périmètre d'aide à la location en faveur des commerces ou activités artisanales - Clermont (pdf, 863,27 ko) 2025.07.01.15 Révision du périmètre d'aide à la location en faveur des commerces ou activités artisanales - Mourèze (pdf, 487,74 ko) 2025.07.01.16 Modification de la délib 2025.04.01.36 relative à la vente de la parcelle référencée Lot 4-1 sur la ZAC de la Salamane (pdf, 244,80 ko) 2025.07.01.17 Attribution de subventions dans le cadre du Plan Rénovation Façades (pdf, 309,32 ko) 2025.07.01.18 Projet d'intérêt Général du Département de l'Hérault - Attributions de subventions (pdf, 368,90 ko) 2025.07.01.19 Conclusion d'un protocole de territoire entre l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la CCC (pdf, 554,47 ko) 2025.07.01.20 Approbation de la nouvelle tarification pour l'Aire d'accueil des gens du voyage (pdf, 250,59 ko) 2025.07.01.21 Approbation de la nouvelle tarification pour les dégradations sur l'Aire d'accueil des gens du voyage (pdf, 318,05 ko) 2025.07.01.22 Marché 2025-04 Attribution de l'accord-cadre - réalisation de travaux de renouvellement Eau et Assainissement (pdf, 255,68 ko) 2025.07.01.23 Lancement de la procedure de DIG du Plan de gestion du fleuve Hérault et des petits affluents 2026-2036 (pdf, 242,44 ko) 2025.07.01.24 PLPDMA 2026-2031 - Délégation de l'élaboration du programme au Syndicat Centre Hérault (pdf, 245,29 ko) 2025.07.01.25 Approbation de la modification de la tarification du Centre aquatique intercommunal (pdf, 434,16 ko) 2025.07.01.26 Approbation de la modification de la tarification du périscolaire et des vacances en accueil de loisirs (pdf, 400,41 ko) 2025.07.01.27 Modification de l'intérêt communautaire - Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant (pdf, 319,68 ko) 2025.07.01.28 Tarifs des spectacles et tarifs ateliers de la Saison 2025-2026 du Sillon Scène conventionnée Art en Territoire (pdf, 279,73 ko) 2025.07.01.29 Approbation de la convention - Généralisation de l'Education Artistique et Culturelle Coeur d'Hérault 2025-2028 (pdf, 581,03 ko) 2025.07.01.30 Tarification de la taxe de séjour pour 2026 (pdf, 260,46 ko) 2025.07.01.31 Avenant à la convention de partenariat avec le CDRP34 - Ajout des fiches Géo-randos (pdf, 1,16 mo) 2025.07.01.32 Convention de dépôt vente entre la CCC et la structure assurant le dépôt-vente du ou des ouvrages (pdf, 1,32 mo) 2025.07.01.33 Validation du projet de structuration de l'offre touristique Commercialisation par l'Office de Tourisme (pdf, 244,29 ko) 2025.07.01.34 Validation des Conditions Générales de Vente en ligne pour la billetterie individuelle (pdf, 368,34 ko)